Le présent site est la propriété de la Fondation ARC pour la recherche sur le cancer, reconnue d’utilité publique dont le siège est situé:
BP 90003
94803 Villejuif Cedex – France
Tél : 01 45 59 59 59 – Fax : 09 72 11 94 70
Ces droits sont réservés. Les informations figurant sur ce site sont présentées de manière non exhaustive et sont diffusées essentiellement dans un but d’information général.
Les informations médicales ne sont pas destinées à remplacer la consultation d’un professionnel de la santé. Vous ne devez en aucun cas utiliser les informations contenues dans ce site pour établir un diagnostic ou déterminer un traitement. Ne négligez jamais un avis médical et ne tardez pas non plus à consulter un médecin en raison d’une information que vous auriez trouvée sur ce site.
L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d’une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l’intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante « Source : Fondation ARC pour la recherche sur le cancer, tous droits réservés ».
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.fondation-arc.org et de ses sous-domaines sont notamment recueillies les données suivantes
Ces données sont à usage interne et destinées à répondre aux demandes des utilisateurs ou à procéder à des analyses statistiques. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site fondation-arc.org et de ses sous-domaines n’est :
La responsabilité de la Fondation ARC pour la recherche sur le cancer ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site fondation-arc.org et de ses sous-domaines quelle qu’en soit la nature.
Les éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, les règles de concurrence déloyale et d’autres lois, et ne doivent pas être copiés ou imités, en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, y compris par le biais de liens hypertextes profonds utilisant notamment des procédés tels que le framing (encadrement).
Aucun élément du site www.fondation-arc.org et de ses sous-domaines ne doit être réutilisé sans l’accord préalable express, par écrit, de la Fondation ARC pour la recherche sur le cancer. Si vous souhaitez mettre en place des hyperliens vers notre site, contactez-nous pour plus d’informations à contact@fondation-arc.org.
Conception et réalisation : Hopening
